Révolution : le constituant Joseph-Bernard Delilia provisoirement libéré

Belle pièce signée par les neuf membres du Comité de Sûreté Générale.

Arrêté du Comité de Sûreté Générale remettant "provisoirement" en liberté le constituant Joseph-Bernard Delilia de Crose (1738-1804), "notaire public à Montréal, district de Nantua". Il permet également la levée des scellés. "Néanmoins, il restera sous la surveillance de la municipalité de son endroit jusqu'à nouvel ordre". Le document est signé par 9 conventionnels : Jean-Marie Calès, Jacques Mariette, Joseph Pémartin, Joseph Nicolas Pierret, Jacques Charles Bailleul, François Bergoeing, Claude Alexandre Ysabeau, Jacques Antoine Boudin et Kervélégan.

Député du Tiers à la Constituante, Delilia fut accusé de s'être réjoui des défaites de l'Armée de l'an II, arrêté et conduit à Lyon ; mais son zèle révolutionnaire le sauva.