Le général Dugua signe un arrêt durant le siège de Toulon.

Arrêté signé pour copie conforme par le général Dugua, chef de l'état major, d'un ordre du "représentant du peuple envoyé par la Convention nationale près l'armée dirigée contre Toulon", Saliceti. Cet arrêté stipule que "les commandants des divisions convoqueront pour l'heure la plus convenable de demain tous les commandants des bataillons des compagnies franches et des compagnies détachées, leur enjoindront sur leur responsabilité de fournir dans le jour l'état de tous les hommes sortant de Toulon qui se trouvent dans leurs corps ou compagnies respectives. Le commandant de l'artillerie fournira le même état dans le délai ci dessus [...]". [Toulon sera reprise aux Anglais huit jours plus tard, le 19 décembre].